Mentions Légales
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site www.mairie-saintebarbe.fr est édité par :
Propriétaire
Directeur de publication :
Webmaster :
Monsieur Gérard Bornemann / Adjoint délégué à la communication
Conception :
Kevin RODEGHIERO
Thème graphique :
Hébergement
La Mairie de Sainte-Barbe héberge son site internet chez OVH.
Conception technique du site
Réalisé avec le système de gestion de contenu Joomla 3.6.2. Ce site est un site responsive qui s'adapte à la taille des écrans: mobile, tablette et ordinateur. Il est construit avec les technologies Web HTML5, CSS3 et JavaScript, il peut donc poser problème pour les personnes qui n'auraient pas fait évoluer leur navigateur dans la dernière version connue.
Données personnelles
Les informations personnelles que vous nous avez transmises lors de vos enregistrements sur un formulaire ne sont jamais confiées à des tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi Informatique et Libertés)
Droits d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute extraction et/ou reproduction d’une partie substantielle des informations diffusées sur le site est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de la Mairie de Sainte-Barbe. Toutefois, l’extraction et la reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée pour un usage exclusivement interne, pour les seuls besoins propres de l’utilisateur et à la condition de mentionner la source de façon claire et précise la source.
Crédits photographiques
Les photographies présentes sur le site sont la propriété de la mairie de Sainte-Barbe sauf mentions contraires.
Pour le bandeau photographique de la page d’accueil, photographie prise par M. Martial NOEL.
Liens hypertextes
La Mairie de Sainte-Barbe autorise la mise en place d’un lien hypertexte renvoyant vers son site Internet. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.
De façon générale, toute utilisation totale ou partielle du site à des fins commerciales ou publicitaires est strictement exclue.